Question de culte et d'exemption

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Les groupes religieux semblent très actifs au Québec. À preuve, on y dénombre quelque 4568 lieux de culte public répartis aux quatre coins de la province. Oh surprise! la religion catholique ne domine plus le paysage, puisque les lieux de culte implantés par les autres religions sont globalement en aussi grand nombre, sinon plus.

La question de Joël Le Bigot que tout le monde ou presque se pose: est-ce que les groupes religieux paient des taxes foncières sur les immeubles qui leur appartiennent? Non. Ils ne paient ni taxes municipales ni taxes scolaires. Cette exemption fiscale leur est accordée par le gouvernement du Québec en vertu de l'article 204 de la Loi sur la fiscalité municipale.

Selon cet article, sont exempts de toute taxe foncière, municipale ou scolaire:

> «Un immeuble compris dans une unité d'évaluation inscrite au nom d'une corporation épiscopale, d'une fabrique, d'une institution religieuse ou d'une Église constituée en personne morale, et qui sert principalement soit à l'exercice du culte public, soit comme palais épiscopal, soit comme presbytère, à raison d'un seul par église, de même que ses dépendances immédiates utilisées aux mêmes fins.»

> «Un immeuble compris dans une unité d'évaluation inscrite au nom d'une institution religieuse ou d'une fabrique, utilisé par elle ou gratuitement par une autre institution religieuse ou une autre fabrique, non en vue d'un revenu, mais dans la poursuite immédiate de ses objets constitutifs de nature religieuse ou charitable, de même que ses dépendances immédiates utilisées aux mêmes fins.»

Comme le gouvernement du Québec ne verse aucune compensation financière pour cette exemption de taxes foncières accordée aux multiples lieux de culte public, ce sont les municipalités et les commissions scolaires qui doivent forcément éponger le manque à gagner que représente cette «offrande» provinciale.

À la Ville de Montréal, par exemple, le service d'évaluation a recensé 726 lieux de culte public, dont les propriétés sont globalement évaluées à 1,2 milliard de dollars.

Deuxième exemple: la ville de Québec dispose sur son territoire d'environ 200 lieux de culte, dont la valeur globale des propriétés exemptées de taxes foncières totalise un demi-milliard de dollars.

Comme troisième exemple: Laval. Selon le rôle d'évaluation de la ville, il y a 91 lieux de culte qui bénéficient de l'exemption de taxe foncière sur des propriétés évaluées à près de 150 millions de dollars.

Ainsi, pour les trois plus grandes villes du Québec, l'exemption de taxes foncières des lieux de culte public représente un manque à gagner de quelques dizaines de millions de dollars en revenu de taxation municipale et scolaire.

Étonnamment, bien s'agisse d'une mesure imposée par le gouvernement du Québec, le ministère des Affaires municipales n'est pas en mesure d'évaluer à combien s'élève globalement le manque à gagner de cette exemption de taxes foncières pour l'ensemble des municipalités et des commissions scolaires qui ont pignon sur rue au Québec.

Convenons que le ministère fait preuve ici de laxisme. Entre nous, il lui suffirait de le demander aux municipalités... et celles-ci lui fourniraient évidemment l'information nécessaire à la compilation globale de la somme que représente cette exemption de taxe foncière.

Regardons maintenant de plus près la présence qu'occupent les divers groupes religieux au Québec.

Premier constat. Les groupes religieux dépendent de la charité de leurs fidèles. Et afin de pouvoir récolter des dons et remettre des reçus aux fins d'impôt, chaque lieu de culte (voire une fabrique de paroisse, un temple, une synagogue, un centre de ressourcement, une communauté, une association...) est enregistré comme organisme de bienfaisance. Étant par définition à but non lucratif, ils ne paient évidemment pas d'impôt...

Sur les 4568 organismes de bienfaisance enregistrés sous le chapeau de la religion, on dénombre 1509 paroisses catholiques romaines et chapelles. Cela va de la Fabrique de la paroisse de Saint-Lin à la Basilique Sainte-Anne-de-Beaupré, tout en passant par les fabriques de l'Archidiocèse de Montréal. Plus 280 couvents et monastères.

Parmi les milliers d'autres lieux de culte implantés dans les municipalités du Québec sous le chapeau d'un organisme de bienfaisance reconnu par l'Agence du revenu du Canada, on retrouve notamment 196 paroisses anglicanes; 163 congrégations baptistes; 17 congrégations luthériennes; 21 groupes religieux baha'is; 17 congrégations mennonites; 36 groupes religieux bouddhistes; 127 Assemblées de la Pentecôte; 54 congrégations presbytériennes; 9 temples de l'armée du Salut; 37 congrégations Adventistes du Septième Jour; 92 synagogues; 99 corporations de bienfaisance; 134 églises de la Congrégation de l'Église unie; 20 fiducies de bienfaisance; 235 organismes missionnaires et propagation de l'Évangile; 8 groupes religieux hindous; 280 couvents et monastères; 75 fondations publiques; 26 groupes religieux islamiques; 269 congrégations de témoins de Jéhovah; 7 groupes religieux sikhs; etc.

Comme religieusement accommodant, c'est difficile à battre!

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