L'évasion fiscale et le laxisme des gouvernements

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Certains croient que la solution à tous nos problèmes de finances publiques passe par une politique plus vigoureuse contre l'évasion fiscale. Ils jugent également que les autorités se traînent les pieds à cet égard.

Qu'en est-il au juste? D'abord, les chiffres. Par définition, l'évasion fiscale est cachée, donc difficile à évaluer avec précision. Tout de même, au Québec, l'Agence du revenu du Québec estime que «plus de 3,5 milliards de dollars nous échappent chaque année» en évasion fiscale.

Aux États-Unis, une économiste a calculé l'évitement fiscal international de multinationales telles Apple, Google ou General Electric. Au total, les stratégies fiscales discutables des plus grandes entreprises américaines privent le gouvernement de 60 milliards US chaque année, estime Kimberly Clausing, du Reed College.

Puisque le Québec est 40 fois plus petit que les États-Unis, on peut raisonnablement penser que ce genre d'évitement n'excéderait pas 1,5 milliard par année au Québec. Cet ordre de grandeur corrobore l'estimation globale de 3,5 milliards de Revenu Québec, qui inclut toutes les entreprises et tous les particuliers.

Cette somme de 3,5 milliards est très importante. Cela dit, il faut relativiser: 3,5 milliards, c'est 5% des revenus annuels du gouvernement du Québec (impôt, taxes, etc.). Cet argent, s'il était entièrement collecté, ne serait pas suffisant pour payer l'augmentation annuelle des intérêts sur la dette du Québec d'ici cinq ans, estimée à 5 milliards.

Bref, c'est beaucoup d'argent. Il faut aller le chercher, mais oubliez les miracles.

Ensuite, les efforts des gouvernements. Depuis cinq ans, le gouvernement du Québec multiplie les initiatives pour coincer les déviants. Restos sous surveillance avec un module d'enregistrement des ventes (MEV), enquêtes musclées contre des entreprises telles Kitco Gold (réclamation record de 316 millions) ou La Belle Province (réclamations d'environ 15 millions), pénalités salées aux contribuables et aux comptables complices, etc.

Au fédéral, le ministre des Finances, Jim Flaherty, vient de faire un virage inédit contre l'évasion et l'évitement fiscaux, constatent les observateurs. Cinq mesures rapporteront plus de 1 milliard, prévoit le budget. Entre autres, l'Agence du revenu du Canada paiera aux délateurs jusqu'à 15% des impôts et taxes récupérés. De plus, les banques devront lui déclarer tout transfert électronique international de plus de 10 000$.

Bureaux de change douteux

Au Québec, une nouvelle mesure est récemment entrée en vigueur, unique au Canada et rare aux États-Unis. Depuis janvier, tous les centres d'encaissement de chèques et bureaux de change doivent obligatoirement obtenir un permis de l'Autorité des marchés financiers (AMF).

L'objectif est de lutter contre la criminalité économique en s'attaquant à ces centres qui sont, «à leur insu ou en toute connaissance de cause, souvent utilisés comme facilitateurs d'activités illégales telles que la fraude fiscale et le blanchiment d'argent», selon le ministère des Finances.

Chaque permis doit indiquer les coordonnées des actionnaires, dirigeants et employés de ces centres, appelés «entreprises de services monétaires (ESM)». La Sûreté du Québec doit faire un «rapport d'habilitation sécuritaire» établissant notamment que les personnes liées au bureau n'ont pas d'antécédents judiciaires.

Des résultats? Avant la loi, l'AMF estimait qu'il y avait au Québec 365 de ces centres. Or, au début de mai, quatre mois après l'entrée en vigueur de la loi, seuls 144 avaient fait une demande de permis, soit moins de 40%. Sur ces 144 demandes, l'AMF a délivré 55 permis et en a refusé 3. Les 86 autres sont au stade de l'analyse.

Trois raisons expliquent l'écart entre les 365 répertoriés avant la loi et les 144 permis demandés, explique Sylvain Théberge, porte-parole de l'AMF.

D'abord, l'instauration de la loi a provoqué un nettoyage naturel, dit M. Théberge. Ensuite, «certains bureaux d'origine douteuse nous ont carrément remis les clés. Il y en a moins d'une dizaine».

Enfin, plusieurs centres n'étaient pas au courant de la nouvelle réglementation, notamment en raison des problèmes de langue. Sylvain Théberge n'est pas en mesure d'estimer combien, mais affirme qu'il y a une bonne collaboration.

Depuis quelques semaines, l'AMF publie sur son site internet un registre des ESM qui ont obtenu un permis. Parmi elles, mentionnons toutes les succursales Insta-Chèques, de la firme ontarienne National Money Mart Company. Un absent notable: Western Union. «Ils sont en analyse, mais comme il faut un seul permis pour l'ensemble des nombreuses succursales, c'est plus long», dit M. Théberge.

En somme, les gouvernements, en particulier au Québec, prennent des moyens musclés pour épingler les fautifs. Malheureusement, même si ces démarches sont couronnées de succès, elles ne contribueront à financer qu'une très petite partie de nos besoins.

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Commentaires (15)
    • Le gouvernement a fait un on debut avec les restos mais ils ne pensent pas a tous les autres commerces qui font de l'argent sans faire de facture. Je pense a tous les salons de beaute qui existe.Combien de fois on vous donne une facture pour service rendu..Ils font une fortune .l!imposition ailleurs n'est pas necesirement meilleur ailleurs. C'estjuste que nous payons beaucoup pour tres tres peu de services. Quand je pense a la ville de Montreal et tous les nids de poule, service aqueduc usee, metro qui est en panne a chaque semaine pour toute sorte de raison. J esais vous aller dire Laval n'est pas mieux, c'est sure mais au moins il n'y a pas autant de trou.
      Je crois qu'il serait grand temps de faire payer les fraudeurs. Est-ce que les fraudeurs comme les maires, les deputes vont gardes leur fonds de pension ...Je me demande pourquoi. Si c'etait le prive ils seraient out the doors sans rien et chanceux de ne pas etre poursuivre en justice. On doit appliquer les memes regles..

    • @gasston
      Merci de votre commentaire mais je connais bien la "game". Je sais très bien que notre argent est versé en généreuses subventions en tous genres, alias le fameux crédit d'impôt sur la masse salarial dont vous parler (30% si jeu anglophone, 37,5% si jeu bilingue, 30% si commerce Hi-tech jusqu'à concurrence de 20k par employé) et autres.
      Je sais aussi que nos taux d'imposition usuraires servent à financer des projets digne du siècle dernier et des dépenses carrément inutiles.
      Ma philosophie est qu'il faut prôner, comme les pays scandinaves, une hausse de la tarte avant de la partager. Au Québec, on est OBSÉDÉ par la redistribution des richesses au détriment de la grosseur de la tarte. Pour fins de précisions, je ne suis pas un fan de Harper non plus. Je crois qu'il existe un juste milieu entre la philosophie Québécoise et "Harpienne".
      La fiscalité c'est une "game" qui se joue entre le fisc et les contribuables. Les contribuables qui savent comment le système fonctionne peuvent facilement mettre les pays en compétition entre eux, comme la mondialisation l'a faite avec les compagnies, pour abaisser leur taux d'imposition.
      La réalité (et je généralise ici, très important) c'est que les fonctionnaires ne sont pas du calibre des employés privés ce qui fait que nous payons trop cher pour les services que nous recevons. La journée que le gouvernement du Québec aura le guts d'embaucher et de payer les meilleurs parce que le public sera en compétition avec le privé, nous en aurons pour notre argent. Pas avant.
      À fins de comparaison, les écoles publics se vident parce que les gens n'ont pas confiance en les commissions scolaires, trop bureaucratiques et inutiles, proche de la corruption municipale. Je sais pas pour vous mais moi, je croise des fois sur mon chemin de jolies pancartes qui disent : "mon école, je l'aime publique" et à chaque fois je me demande si je dois pleurer (sarcastique...) hé, hé.
      Le MTQ à perdu son expertise au privé, à quand les autres???

    • à zorba1940: Et si on fera payer un peu les 40% de Québecois(es) qui ne contribuent peu ou riens? L'état providence coute cher à ceux qui payent, surtout la classe moyenne!

    • @ fremder, vous avez mille fois raison, ceux qui aiment les taux d'imposition élevés restent au Québec, les autres partent. Permettez-moi d'en rajouter une couche, pour expliquer pourquoi nous ne sommes pas déjà tous partis: c'est parce que notre bon gouvernement nous SOUDOIE pour rester ici! Hein, ditez-vous?
      Voici comment ça marche: si vous êtes dans un domaine "sexy", par exemple le hi-tech, vous pouvez vous faire rembourser par le bon gouvernement du Québec, en crédits d'impôts et subventions de toutes sortes, de 30% à 40% des salaires de vous employés. Et il y a aussi d'autres "programmes d'aide". Tout ça en bel argent des payeurs de taxes imposés à taux usuraires (ou avec de l'argent emprunté). Ridicule, n'est-ce-pas? Parfaitement d'accord! Mais c'est ce que notre bon gouvernement doit faire pour nous garder ici, voyez-vous. Sinon, basta!
      La question est de savoir, est-ce ça profite au Québec? Eh bien non. Tout entrepreneur intelligent a une stratégie fiscale. Dans un environnement fiscal abusif comme le Québec, la stratégie fiscale est la plus importante de toutes vos autres stratégies (i.e. marketing, production, etc.). Ridicule, n'est-ce-pas? Parfaitement d'accord! Mais savez-vous que l'impôt dans la méchante Alberta est à un taux fixe de 7% peu importent les revenus? Devinez qui va profiter à la fin des largesses du bon gouvernement du Québec? De façon 100% légale en plus? Ça se fait à tous les jours croyez-moi.

    • @Henem,
      Si l'avenir du Québec dépend seulement de Revenu Québec, je préfère déménager maintenant!!! C'est carrément oublier toutes les dépenses et projets farfelus du Gouvernement, peu importe sa "couleur". Le Québec à les moyens de ses ambitions mais comme on veut tout, tout de suite, on dépense plus qu'on devrait.

      Plus général, je ne prône pas l'évasion fiscale mais je peux comprendre ceux qui la pratique parce que, comme le mentionnait un autre lecteur, les taux d'impositions et la taxe de vente au Québec sont USURAIRES. Je me dis qu'un peu plus, chaque jour, nous ressemblons de plus en plus à la France, ce pays de fonctionnaires bureaucratiques qui impose les riches, les 1%, jusqu'à des montants pouvant aller jusqu'à 100%, oui! oui!, de leur revenus.
      Qu'on le veuille ou non, si l'état était moins gourmand et beaucoup plus "lean", les gens paieraient moins d'impôts, auraient de meilleurs services et n'auraient pas tendance à faire de l'évasion car on se complique rarement la tête si "le jeu n'en vaut pas la chandelle".
      En terminant, je crois que le sujet de l'évasion fiscale est un faux débat car ces grosses fortunes à l'étranger sont très souvent l'apanage de gens proche du pouvoir ou au pouvoir. Le vrai débat est plutôt de savoir si nous pouvons nous permettre de nous passer des riches. Ces gens investissent et dépenses dans leur localité, créent de l'emploi par leur entreprise. Pourquoi vouloir copier la France en les faisant fuir pour ne garder que les nécessiteux? Car dans un État Providence au taux usuraires, ceux qui restent sont ceux qui en bénéficient. Les autres partent. Est-ce vraiment ce choix de société que nous voulons?

    • Le problème est facile à régler. Le Canada devrait éliminer l'impôt sur le revenu des entreprises. Ainsi, nous pourrions économiser sur les ressources nécéssaire pour dénicher les sommes cachés dans des abris fiscaux. Ensuite,il y aurait un énorme rapatriement de liquidités des entreprises. Énormément d'investissement étrangé. Le retour de nombreux sièges sociaux avec des jobs à 150 000$. Le chomage serait réglé et tout ce beaux monde avec des belles grosses jobs dépenseraient faisant rouler l'économie et générer des taxes à la consommation.

    • Il serait opportun que le ministère de la finance examine la possibilité de rendre responsable les CA. et les consultants en finance responsable des conseils qu'ils procurent aux magouilleurs pour leurs facilité le blanchiment d'argent.Aussi saviez vous que les banques étaient aux Québec les grandes facilitateurs dans les placements d'argent dans les paradis fiscaux, et que jamais ils ont été ennuyées par les gouvernements.

    • Parlant de vol d'impôts, vous êtes-vous déjà arrêter à comptabiliser le nombre de ¨F¨ sur les plaques des voitures dites VUS?
      Des voitures à vocation commerciale parait-il!
      Tous frais d'achat et d'entretien au frais du contribuable qui se promènent à qui mieux mieux et nullement au service d'un prétendu commerce.
      Il y en a de la fraude là.
      ALLO le ministre des finances, on se réveil...
      Bien plus facile de venir harceler un travailleur à faible revenu!
      Soyez assurer qu'il ne fera RIEN contre ça le ministre endormi!!!

    • Débutons par une belle définition. SANGSUE. Nom féminin. Ver à ventouses qui vit dans les eaux stagnantes et qui se fixe à la peau pour aspirer le sang.
      Toujours rien pour les entreprises et il y aura tjrs rien pour les entreprises parce que s?il fallait par malheur, simplifier le code fiscal de l?entreprise et éliminer les évitements, il y aurait 100 000 CA et fiscalistes qui perdraient leur job ! Pkoi changer une formule gagnante, les ménages ne se plaignent jamais ou si peu, continuons d?en prélever le sang.
      Par contre monsieur henem. Je trouve que vous n?allez pas assez loin dans votre raisonnement ! Sincèrement, je pense que comme société nous avons déjà déterminé que nous avons opté pour la solution de STOOLER sur son voisin. Alors, procédons de manière systématique. Apprenons les bonnes manières à nos enfants dès la maternelle !!

    • @mgsylvestre
      En fait il faut bien distinguer les deux, l'évasion fiscale et l'évitement fiscal.
      L'évasion fiscale cela c'est carrément de la fraude, on ne respecte pas la loi en dissimulant des revenus par exemple.
      Pour ce qui est de l'évitement fiscal ? Là on semble respecter la lettre de la loi mais on n'en respecte pas pour autant l'esprit. ce sont des planifications fiscales abusives, par exemple. La loi comporte des mesures anti-évitement mais qui ne sont pas toujours appliquées.
      Alors seulement en changeant la loi ? La politique fait en sorte qu,elle est très complexe et elle peut avoir ses raisons d,être mais certains abusent de ce qui est écrit et n'en respectent vraiment plus l'esprit.
      http://www.cra-arc.gc.ca/gncy/lrt/vvw-fra.html
      Donc, la planification fiscale est acceptable mais pas l'évitement fiscal et encore moins l'évasion.

    • Prenez le problème autrement : Si l'évasion fiscale avait été endiguée il y a 30 ans (ou même plus!), la dette n'aurait pas augmentée de façon aussi substantielle, le déficit 0 aurait été vraiment atteint au cours des années 90 (et peut-être même nous aurions eu des surplus pendant quelques années) et nous n'aurions pas autant d'intérêts sur la dette à payer en ce moment.
      ATTENTION : les chiffres qui suivent ne sont que des estimations, basées sur une inflation approximative, dans un souci de clarté. N'interprétez pas cela comme étant la vérité, ou dans d'autres mots, ne prenez pas ça pour du cash !
      Le calcul est simple : 2 milliards qui auraient été payés en 1982 (donc qui n'auraient pas été empruntés, tel que fut le cas) ce sont des intérêts que nous n'aurions pas payés en 1983, 1984, 1985... De même qu'avec le 2 milliard de 1983, le 2,1 milliard de 1984... Ainsi de suite jusqu'en 2012 avec le 3,5 milliards cité dans l'article. Au final, nous aurions une dette collective beaucoup moins lourde à supporter. Mais bon, les gens préfèrent "sauver les taxes", les entrepreneurs préfèrent ne pas payer d'impôt, et au final la population veut des services qu'elle n'est pas prête à payer. Le beurre, l'argent du beurre et le cul de la fermière, un café avec ça ??
      C'est pour ces motifs qu'il est impératif de chercher le maximum de revenus de l'évasion fiscale. C'est pas parce que le toit coule depuis 2 ans qu'il faut le laisser couler encore plus !
      Si aujourd'hui nous subissons les contrecoups de notre manque de couilles collectif des dernières années, j'estime que cela commande de réduire au maximum notre déficit annuel et de tenter de recueillir le maximum de ceux qui ne respectent pas les règles. Au moins, essayons de voir ce qui n'a pas marché dans le passé et tentons de sauver les meubles pour les générations futures! Donnons l'exemple, dénonçons ceux qui pratiquent le travail au noir, ceux qui ont des actifs dans les paradis fiscaux, il en va de l'avenir du Québec!

    • Je pense qu'il faut faire une distinction importante.
      Il y a d'abord la question de la fraude, c'est à dire de manoeuvrer pour ne pas se conformer aux règles existantes. Deux exemples, les restos dont il est question dans l'article et le travail au noir. On paie cash "en-dessous de la table", on ne fait pas de facture, on ne déclare pas le travail comme revenu et on viole la loi.
      C'est véritablement de la fraude, et il faut la réprimer.
      L'autre volet est l'implantation de stratégies fiscales pour réduire le montant d'impôts à payer qui respectent la loi en tout point. Pour autant que les Apple et Google de ce monde respectent la loi (c'est de la fraude dans le cas contraire), je ne vois pas comment on pourrait leur reprocher d'organiser leurs affaires pour payer le moins d'impôt possible. Le remède dans ce cas, c'est d'amender la légistlation et de boucher les trous.

    • 3,5 milliards de dollars qui "flayent" au diable-le-vert et le gouvernement s'en balance complètement.
      Et moi je fais une toute petit erreur dans mon rapport d'impôts (d'ailleurs je ne suis même pas certain que ce soit une erreur de ma part) et le gouvernement m'envoi une réclamation de 217$ accompagnée d'une lettre qui me menace presque de saisie de ma maison et de "farfouillage" dans mon tiroir à "bobettes" !!!
      Deux poids, deux mesures... Deux-poids-deux-mesures qui commencent à peser lourd sur les frêles épaules du pauvre con-tribuable.
      Un jour il va y avoir "un printemps" ; mais un "sacré-printemps"...

    • Qu'on s'y fasse: aux taux d'imposition usuraires que nous subissons au Québec, les contribuables ont deux choix: faire un peu d'évitement, ou arrêter de travailler pour profiter de l'état bonbon.

    • Mais c'est quand même un bon début !
      Ensuite ns pourrons augmenté les impôts de ces gens fortunés .
      Un peut a la fois, soyons patient.

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