Libre-échange, vraiment?

Le poste frontière de Stranstead.... (PHOTO ROBERT SKINNER, LA PRESSE)

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PHOTO ROBERT SKINNER, LA PRESSE

Le poste frontière de Stranstead.

L'Accord de Libre-échange célèbre son 25e anniversaire ce mois-ci. Cela fait un quart de siècle que les États-Unis et le Canada ont conclu l'entente qui a fait tomber les barrières tarifaires en 1989.

Mais depuis 20 ans, la mondialisation a complètement changé le paysage de l'import-export. Aujourd'hui, les importations des États-Unis représentent seulement la moitié des produits importés au Canada, par rapport aux deux tiers en 1990.

Désormais, nos produits de consommation sont fabriqués aux quatre coins du monde, en particulier en Asie. Ainsi, la part des importations du Canada en provenance de la Chine a bondi de 1% à 11%, selon Industrie Canada.

Le Canada a conclu des ententes de libre-échange avec plusieurs autres pays, indique Benoit P. Durocher, économiste principal au Mouvement Desjardins. Certaines sont en vigueur (Israël, Pérou, Chili, Norvège, Suisse, Costa Rica, etc.). D'autres, pas encore (Panama, Jordanie, Colombie). Des négociations se poursuivent avec de nombreux pays, notamment ceux de l'Union européenne.

Casse-tête

Voilà un beau casse-tête pour les consommateurs! Par exemple, Aimé Quintal voulait acheter une paire de chaussures sur le site internet d'un commerçant du Maine qui offre la livraison gratuite aux Québécois.

Avant de commander, il a téléphoné au commerçant qui l'a informé qu'il aurait 109,44$US à débourser, alors que les chaussures étaient annoncées à 79,99$US. Pratiquement 30$US de plus. Pourquoi cette différence de prix? À cause des droits de douane, a expliqué le commerçant. Ah bon, et le Libre-échange?

L'ALENA, qui a succédé à l'Accord de Libre-échange, s'applique uniquement aux produits fabriqués sur le territoire du Canada, des États-Unis et du Mexique, explique Denis Gendron, vice-président chez Dolbec International, à Québec.

Comme les chaussures ont été fabriquées au Salvador, il y a des droits de 18%, nous a confirmé le courtier en douane. Selon ses calculs, les fameuses chaussures devraient coûter à 108,53$, en ajoutant la TPS et la TVQ.

M. Quintal a été chanceux que le commerçant lui donne l'information juste. Souvent, les commerçants américains ne sont pas au courant. Et les consommateurs ont la mauvaise surprise lorsque le livreur se présente à leur porte. En plus des taxes et des droits, ils doivent aussi payer des frais de dédouanement à l'entreprise de livraison qui agit comme courtier en douane.

Pour éviter les frustrations, les consommateurs peuvent demander au commerçant l'origine du produit, puis vérifier les droits applicables en téléphonant à l'Agence des services frontaliers du Canada (1-800-461-9999). On peut aussi consulter le site web www.cbsa-asfc.gc.ca/contact/bis-sif-fra.html). Mais le Tarif des douanes est un document de 1543 pages que peu de consommateurs auront envie de lire!

Certains consommateurs s'adressent directement à un courtier en douane, surtout pour importer de plus gros morceaux, comme des meubles ou des accessoires automobiles. «En ce moment, c'est la folie des pneus! Beaucoup de propriétaire de VUS importent leurs pneus des États-Unis, car les prix sont moins chers «, raconte M. Gendron.

Pour les produits qui valent moins de 800$, les frais de courtage s'établissent à environ 70$ et pour les produits qui valent entre 800 et 1600$, les frais sont d'environ 95$. Il faut ensuite additionner les frais de transport, les droits de douane et les taxes de vente.

Cadeau de Grec

Attention aux adeptes d'eBay et autres sites d'encans. «Souvent les gens pensent que lorsqu'ils achètent un produit d'occasion, il n'y a pas de taxes», rapporte M. Gendron. Erreur! Dès qu'un produit passe la frontière, les droits et taxes s'appliquent, sauf si le produit vaut moins de 20$.

Les cadeaux reçus de l'étranger sont exempts de droits et de taxes... mais seulement si leur valeur est inférieure à 60$. À la réception, il faudra payer les droits et taxes sur l'excédent. «On appelle ça un cadeau de Grec!», lance M. Gendron.

Par contre, les Canadiens qui séjournent à l'extérieur du pays peuvent rapporter des marchandises en franchise de droits et de taxes. L'exemption personnelle a d'ailleurs été bonifiée l'été dernier. Désormais, il est possible de rapporter jusqu'à 200$ après une absence de plus de 24 heures, et jusqu'à 800$ après une absence de plus de 48 heures.

Finalement, M. Quintal profitera de cette exemption pour se procurer des chaussures, sans droits ni taxes. «Je vais attendre d'aller en voyage pour les acheter», dit-il.

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