Les adeptes des réseaux sociaux dans la mire des tribunaux

(Montréal) Les adeptes de Twitter et de Facebook qui multiplient les messages haineux ou diffamatoires sous le couvert de l'anonymat risquent d'être rattrapés par la justice.

Le sentiment d'impunité manifesté par nombre d'utilisateurs est battu en brèche par la multiplication de décisions juridiques balisant la liberté d'expression sur les réseaux sociaux.

«Le risque de poursuite n'est pas purement académique. C'est un risque véritable qui est conséquent avec la puissance de cet outil», souligne le professeur Pierre Trudel, spécialiste du droit des communications à l'Université de Montréal.

Les tribunaux, dit-il, n'hésitent plus à appliquer les lois nationales même si les sites utilisés sont établis à l'étranger et que des questions complexes se posent en matière de juridiction.

«Les juges ont le bras assez long pour identifier les personnes qui commettent des actes contraires aux lois», soutient-il.

La liberté d'expression en question

Le plus récent exemple est venu de France, où le tribunal de grande instance de Paris vient d'ordonner à Twitter de divulguer les données permettant d'identifier les auteurs de plusieurs messages antisémites.

La société américaine, établie à San Francisco, dispose par ailleurs de quelques semaines pour mettre en place un dispositif «facilement accessible et visible» qui permet aux usagers de signaler le contenu «faisant l'apologie des crimes contre l'humanité» ou incitant à la haine raciale.

La décision fait suite à une requête de l'Union des étudiants juifs de France (UEJF), qui s'est alarmée en octobre de la multiplication sur le réseau de messages «à caractère antisémite». Plusieurs de ces commentaires étaient liés à la diffusion du mot-clic «unbonjuif», lancé par un usager de la région parisienne qui cachait son identité véritable sous le nom d'utilisateur «Besbar».

Les responsables du site ont accepté de retirer certains des commentaires les plus provocateurs, sans pour autant obtempérer à la demande de transmission de l'identité des responsables, ce qui a poussé l'UEJF à assigner l'entreprise en justice.

Devant le tribunal, l'avocat de la firme, Alexandre Neri, a déclaré, sans convaincre, qu'il était loin d'être certain que les lois françaises s'appliquaient à Twitter.

Il a souligné que le jugement du tribunal devrait éventuellement être ratifié par un juge américain pour s'appliquer.

Twitter a refusé à plusieurs reprises par le passé de divulguer l'identité de ses utilisateurs, au nom de la défense de la liberté d'expression.

Dans un message publié sur son blogue, l'entreprise a fait valoir en 2011 qu'elle avait le devoir «de protéger le droit de ses usagers de parler librement et de préserver leur capacité à contester la divulgation de leurs renseignements personnels».

L'UEJF ignore si l'entreprise se pliera à la décision du tribunal.

«Nous n'avons reçu aucun message ni vu aucun tweet de leur part relativement au jugement», déplore en entrevue Élie Petit, vice-président de l'organisation.

De lourdes conséquences

Depuis que la cause a été médiatisée, à l'automne dernier, une foule d'autres mots-clics ont fait leur apparition sur le réseau social, incluant «sijetaisnazi».

«On assiste à une surenchère comme si l'internet n'était pas régulé, mais c'est faux. On ne peut pas appeler au meurtre ou inciter à la haine», souligne M. Petit.

Pierre Trudel pense que Twitter préférera au bout du compte se plier à l'injonction de la cour plutôt que risquer «de se mettre en porte-à-faux avec la juridiction d'un pays».

La décision risque d'être lourde de conséquences pour les utilisateurs, qui doivent également composer avec la multiplication de poursuites en diffamation.

Un cas spectaculaire est survenu à l'automne en Grande-Bretagne après que la BBC eut diffusé un reportage désignant à tort un ancien trésorier du Parti conservateur comme un agresseur sexuel. Son avocat a déclaré qu'il entendait lancer des poursuites contre des milliers d'usagers de Twitter qui ont diffusé son nom, incluant des personnes qui ont simplement relayé un message jugé diffamatoire sans le modifier.

«Quand on lance un message, incluant un re-tweet, il faut être conscient qu'il risque d'y avoir des conséquences», souligne M. Trudel.

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