Les sociétés minières estiment qu'elles contribuent

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(Montréal) L'industrie minière québécoise a généré au moins 1,3 milliard en revenus aux gouvernements provincial et fédéral en 2010, un montant appelé à augmenter significativement «en supposant une stabilité des règles d'investissement, notamment au chapitre des redevances», souligne le président du conseil d'administration de Minalliance, Normand Champigny.

Voilà un message à peine voilé pour le nouveau gouvernement péquiste et la ministre des Ressources naturelles, Martine Ouellet.

Minalliance a publié jeudi une étude sur les retombées fiscales et économiques de l'industrie minière, préparée par le cabinet-conseil Deloitte et la firme d'analyse E&B Data.

Les auteurs estiment que les gouvernements de Québec et Ottawa ont récolté en 2010 au moins 349 millions en impôts et redevances (une fois déduits tous les crédits et mesures d'incitation fiscales), et 993 millions en impôt des travailleurs, en parafiscalité et en revenus associés à l'activité des fournisseurs miniers.

Le montant total reste prudent parce qu'il ne prend en compte que les impôts et redevances versés par les sociétés qui ont répondu au sondage de l'étude, soit 9 des 12 exploitants cette année-là, et qu'il ne tient pas compte des impôts corporatifs des fournisseurs.

À partir des projets d'investissement miniers annoncés au Québec, dont la valeur dépasse 30 milliards, on doit s'attendre à une hausse des revenus gouvernementaux pour les années 2011 à 2015, selon l'étude.

Le gouvernement québécois s'attend à ce que les droits miniers augmentent graduellement, de 305 millions en 2010, à plus de 400 millions en 2015. De plus, les recettes fiscales provenant de la parafiscalité, des impôts des travailleurs et du réseau de fournisseurs devraient augmenter de 50%, à 1,5 milliard par année, d'après les auteurs de l'étude.

Bref, on peut raisonnablement croire à des retombées fiscales de plus de 2 milliards par année d'ici 2015.

Les sociétés minières sondées pour l'étude ont dépensé 5,3 milliards dans le réseau de fournisseurs québécois en 2010, et ce chiffre devrait bondir à 9,6 milliards annuellement, à la faveur de la construction de nouvelles mines et des dépenses d'exploitation qui suivront.

Au cours des prochaines années, l'industrie devrait soutenir environ 63 000 emplois directs et indirects, contre 40 000 en 2011.

«Un mandat délicat» pour Martine Ouellet

Ce n'est pas un hasard si Minalliance, un regroupement de deux associations et de sociétés minières destiné à mieux faire connaître l'industrie et sa contribution, publie cette étude maintenant.

«On veut donner les faits au gouvernement, explique Normand Champigny, aussi président de Donner Metals. Ces chiffres en main, espérons que le gouvernement avance avec prudence.»

L'industrie vient d'ailleurs de connaître son nouvel interlocuteur au gouvernement: Martine Ouellet. Auparavant porte-parole officielle en matière de mines, celle-ci a clairement exprimé sa volonté de modifier le régime de redevances.

«On pense que le mandat de Mme Ouellet est délicat, a déclaré M. Champigny, en conférence de presse. Toute modification risque de créer de l'instabilité et mettre en péril nos prévisions. Cela pourrait avoir un effet contraire sur la création de richesse.»

L'étude de Minalliance touche à la fois les secteurs de l'exploration et de l'exploitation minière, mais ne prend pas en considération les activités de transformation du minerai.

Les 20 sociétés répondantes au sondage de l'étude représentaient en 201 086% des droits miniers payés au gouvernement du Québec et 73% des dépenses totales d'exploration.

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