Orbite pourrait devoir se soumettre à une étude

Richard Boudreault, président d'Orbite Aluminae.... (PHOTO ÉDOUARD PLANTE-FRÉCHETTE, LA PRESSE)

Agrandir

PHOTO ÉDOUARD PLANTE-FRÉCHETTE, LA PRESSE

Richard Boudreault, président d'Orbite Aluminae.

Le projet de production d'alumine métallurgique d'Orbite Aluminae, en Gaspésie, pourrait bien faire l'objet d'une évaluation environnementale même si la capacité de l'usine de traitement reste en deçà du seuil d'assujettissement.

Jeudi, La Presse Affaires a expliqué que le projet d'usine d'alumine, à Grande-Vallée, aurait une capacité de traitement de 6960 tonnes par jour. C'est 40 tonnes de moins que le seuil de 7000 tonnes pour déclencher une évaluation environnementale complète, incluant une étude d'impact environnemental et social et de potentielles audiences publiques.

Évaluation économique

Or, si Orbite Aluminae compte bien traiter moins de 7000 tonnes de minerai par jour pendant toute l'année dans l'usine, les opérations d'extraction du minerai en tant que tel n'auraient lieu que neuf mois par année, à raison de 11 000 tonnes par jour, afin de limiter les effets de la neige et de la pluie sur le minerai. Cela est cité dans l'évaluation économique préliminaire du projet, publiée à la fin du mois de mai.

D'après les explications obtenues auprès du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs (MDDEP) sur le Règlement sur l'évaluation et l'examen des impacts sur l'environnement, ces prévisions ne surpasseraient pas le seuil de la capacité de traitement de l'usine, mais dépasseraient celui de «la capacité de production de la mine», selon un autre paragraphe du même règlement. Cet autre seuil distinct est lui aussi fixé à 7000 tonnes quotidiennes.

Interprétation différente chez Orbite

Là-dessus, l'interprétation d'Orbite Aluminae diverge et la société soutient qu'elle ne serait pas assujettie à un processus d'évaluation environnementale.

Le président et chef de la direction, Richard Boudreault, soutient que le minerai sera en quelque sorte brisé ou concassé à raison de 11 000 tonnes par jour et qu'il restera dans la mine jusqu'à son transport dans l'usine de traitement. Il n'y sera jamais acheminé à un rythme supérieur à 7000 tonnes par jour. De cette façon, selon M. Boudreault, la société n'«extrairait» pas de la mine plus de 7000 tonnes par jour.

D'après les explications du MDDEP, c'est toutefois la capacité de production d'une mine qui détermine si le seuil est franchi, et non la quantité de minerai qui en sort effectivement.

L'interprétation du ministère des Ressources naturelles et de la Faune (MRNF) est néanmoins quelque peu différente. Celui-ci a expliqué à La Presse Affaires que la production d'une mine est la quantité de minerai qui sort de la mine et est envoyée pour traitement ou vendue à une autre entité. Cela concorderait davantage avec l'interprétation d'Orbite. Mais au bout du compte, c'est le MDDEP qui gère le règlement en question, associé à la Loi sur la qualité de l'environnement.

Richard Boudreault soutient également qu'Orbite pourrait plaider que l'alumine est un matériel industriel, et non un minerai métallifère, et que son projet est donc une carrière et non une mine métallifère. Auquel cas, les seuils de 7000 tonnes ne s'appliqueraient pas.

Un minerai métallifère

Or, tant le MDDEP que le MRNF confirment que l'argile alumineuse est considérée comme un minerai métallifère si la finalité du produit (l'alumine) est la fabrication d'un métal, en l'occurrence l'aluminium.

Le MDDEP ne s'est pas encore penché formellement sur le projet d'Orbite à Grande-Vallée, puisque la société n'a pas déposé ses demandes de certificat d'autorisation. Elle compte le faire au tournant de l'année, après avoir réalisé son étude de faisabilité.

S'il s'avérait que la mine d'Orbite soit assujettie à une évaluation environnementale, mais non l'usine, celle-ci serait considérée comme un projet connexe. Le MDDEP pourrait poser des questions sur ce projet connexe pendant le processus d'évaluation, de la même façon que le public pourrait le faire lors d'audiences publiques.

Partager

La Presse Affaires vous suggère

publicité

publicité

publicité

publicité

image title
Fermer