Régime enregistré d'épargne-études: on aurait tort de s'en priver!

Il est important de commencer à économiser pour... (photo Erick Labbé, archives le soleil)

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photo Erick Labbé, archives le soleil

Il est important de commencer à économiser pour les études de nos enfants dès leur plus jeune âge. Et le Régime enregistré d'épargne-études (REEE) est l'outil par excellence pour faire fructifier ces économies à l'abri de l'impôt.

On ne le dira jamais assez: l'avenir appartient à ceux qui étudient. Et étudier coûtera de plus en plus cher. Selon une projection financière de Desjardins, établie d'après des données de Statistique Canada et de l'Université de Sherbrooke, il en coûtera 55 000$ ou plus pour quatre années d'études universitaires à un enfant né après 2005 et qui entreprendra ses études autour de 2023, en tenant compte des coûts de subsistance.

On ne le dira jamais assez: l'avenir appartient à ceux qui étudient. Et étudier coûtera de plus en plus cher. Selon une projection financière de Desjardins, établie d'après des données de Statistique Canada et de l'Université de Sherbrooke, il en coûtera 55 000$ ou plus pour quatre années d'études universitaires à un enfant né après 2005 et qui entreprendra ses études autour de 2023, en tenant compte des coûts de subsistance.

Il est donc important de commencer à économiser pour les études de nos enfants dès leur plus jeune âge. Le Régime enregistré d'épargne-études (REEE) est l'outil par excellence pour faire fructifier ces économies à l'abri de l'impôt.

«Tous les revenus générés par l'argent à l'intérieur du REEE sont à l'abri de l'impôt jusqu'au moment du retrait, dit Charles Riopel, directeur, Service Réseau et Service Privilège, à Courtage direct Banque Nationale. Or, c'est le bénéficiaire du REEE qui sera alors imposé et, comme il sera étudiant, il aura peu de revenus. Par conséquent, son taux d'imposition sera bien moindre que celui de ses parents.»

Subventions

En plus d'accumuler des rendements, le REEE a comme principal avantage de permettre de bénéficier de subventions gouvernementales appréciables, tant au fédéral qu'au provincial.

Ainsi, pour chaque dollar versé en contribution au REEE, les familles dont le revenu est supérieur à 81 941$ y verront 20 cents ajoutés de la part du fédéral, jusqu'à concurrence de 500$ par an, et 10 cents de la part du provincial, jusqu'à concurrence de 250$ par an. Pour les familles dont le revenu est de 40 970$ à 81 941$, cette subvention grimpe à 30% venant d'Ottawa et à 15% venant de Québec, sur la première tranche de 500$. Ce coup de main va jusqu'à 40% au fédéral et 20% au provincial sur la première tranche de 500$ pour ceux dont le revenu familial est inférieur à 40 970$. Seuls les enfants de 17 ans et moins y sont admissibles.

De plus, les familles à faible revenu (moins de 40 970$) sont admissibles au Bon canadien, lequel ajoute un cadeau de 500$ par enfant à l'ouverture du REEE, ainsi qu'un bon annuel de 100$ par an, pour un maximum de 15 ans, et ce, même si elles ne versent pas un sou au REEE! Il suffit d'ouvrir le compte REEE. Il est à noter que ce sont les revenus des parents du bénéficiaire (et non ceux d'un souscripteur lorsqu'il s'agit d'une tierce personne) dont on tient compte pour établir les droits aux subventions.

Il est important de savoir, cependant, que si l'enfant ne va pas aux études, les subventions gouvernementales devront être remboursées au gouvernement.

Quant au capital versé par le souscripteur, il lui revient à la fin du régime, et ce, même si l'enfant ne poursuit pas d'études, et il n'est pas imposable. Le souscripteur a donc le choix de conserver cet argent ou de le remettre au bénéficiaire.

Par ailleurs, dans certains régimes, il est désormais possible d'avoir accès aux revenus accumulés dans le REEE pour en placer une partie dans le REER du souscripteur si ce dernier a des droits de cotisation REER inutilisés et que le REEE existe depuis moins de 10 ans. Si le souscripteur n'a aucun espace REER inutilisé, il pourra également retirer les revenus du REEE, mais ceux-ci seront imposés et il devra payer une pénalité de 12% au fédéral et de 8% au provincial.

Composition du portefeuille

Dans les institutions financières, la plupart des produits REEE offerts sont autogérés, c'est-à-dire que le souscripteur décide lui-même ou avec l'aide d'un conseiller de la composition du portefeuille du REEE. Il pourra ainsi y investir selon son niveau de tolérance au risque, dans des placements à taux fixe ou encore dans des fonds communs et d'autres produits à rendement variable.

«On suggère aux gens de prendre des placements qui vont garantir qu'il y aura des revenus, surtout si on sait que l'enfant ira à l'école dans un délai assez court. Mais on peut aussi modifier la composition du portefeuille au fur et à mesure que l'on se rapproche de l'échéance», dit Charles Riopel.

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Le REEE en bref

Cotisation maximale permise

par enfant?: 50 000?$ pour toute la durée du régime

Durée maximale du régime?: 35 ans

Qui peut souscrire?? Les parents ou grands-parents dans le cas du régime familial, mais aussi des personnes n'ayant pas de lien de parenté avec le bénéficiaire dans le cas des régimes individuels et collectifs.

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Individuel, familial ou collectif?

Il existe trois types de REEE sur le marché: l'individuel, le familial ou le collectif. Dans le régime individuel, un seul bénéficiaire peut être désigné, tandis que le régime familial permet de transférer les revenus du REEE d'un enfant à l'autre. «Nous le conseillons aux gens qui ont plus d'un enfant pour sa plus grande flexibilité, car le REEE pourra ainsi être transféré entre frères et soeurs, et les subventions vont demeurer à l'intérieur du compte, dit Sylvie Poitras, comptable agréée et conseillère en fiscalité chez Desjardins. Seuls les parents et grands-parents peuvent souscrire à un régime familial. Quand on est conjoint, il est permis que les deux conjoints soient souscripteurs au même REEE. C'est une option recommandée, car ainsi, à la fin, si l'enfant ne va pas aux études, l'un ou l'autre des deux souscripteurs pourra utiliser ses droits REER pour transférer les revenus.» Pour souscrire à un REEE au nom d'un neveu, nièce ou enfant d'un ami, il faut choisir le régime individuel, qui n'est pas transférable à un autre bénéficiaire. Quant au régime collectif, il s'agit d'un bon choix pour ceux qui souhaitent s'engager à épargner de façon régulière, sur une base mensuelle ou annuelle, pendant plusieurs années.

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