Produits dérivés: harmoniser les règles est difficile

Agence France-Presse
Washington

Des régulateurs boursiers de plusieurs pays ont jugé «difficile» d'harmoniser les règles sur les transactions de gré à gré (OTC) de produits dérivés, à l'origine de la faillite de la banque Lehmann Brothers en 2008, selon un communiqué commun publié mardi à Washington.

En septembre 2009 à Pittsburgh, les dirigeants du G20 avaient appelé à mieux encadrer ce marché très opaque qui se chiffrerait à plusieurs milliers de milliards de dollars.

«Il est évident qu'une coordination entre juridictions sur la réglementation de ces activités transfrontalières faciliterait la mise en oeuvre des objectifs du G20 (...), mais une harmonisation complète --l'alignement des règles à travers les juridictions-- est difficile», selon le communiqué commun signé notamment par les régulateurs boursiers américain, européen et japonais.

«Cela nécessiterait de dépasser les différences de chaque juridiction en termes de législation, de politique, de marchés et de calendrier de mise en oeuvre», écrivent ces régulateurs à l'issue d'une réunion fin novembre.

Ils s'engagent toutefois à renforcer leur coopération, notamment par l'échange d'informations, et réaffirment leur volonté de répondre aux «failles de la régulation» et d'améliorer la transparence.

Les régulateurs, qui n'en sont encore qu'au stade des pistes de travail, devraient poursuivre leurs discussions «début 2013» à Bruxelles, selon le communiqué.Fin août 2011, la Banque des règlements internationaux s'était penchée sur l'encadrement des OTC et avait notamment recommandé que les parties prenantes soient tenues de déclarer les transactions dans un registre central.

Les dérivés négociés de gré à gré comportent cinq grandes catégories de produits, dont les fameux Credit Default Swap (CDS) accusés de nourrir la spéculation sur la faillite des États.

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